Règles

LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DÉCRIVENT LES DISPOSITIONS SELON

LESQUELLES ACCENTS POETIQUES (ci-après dénommée "Accents poétiques" ou "nous" ou "site") PROPOSE L'ACCÈS À SES SERVICES.

 

 

A) Général

 

1.     Les textes, photos ou tout autre matériel (ci-après dénommés œuvres) disponibles sur le site « Accents poétiques » sont la propriété de leur(s) auteur(s) respectif(s). Toute reproduction entière ou partielle est strictement interdite sans l'autorisation écrite du ou des dit(s) propriétaire(s). De plus, les administrateurs ne peuvent en aucun cas être tenus pour responsables des propos formulés par les auteurs écrivant sur le site. Ces derniers sont les seuls responsables de leurs œuvres. Les idées et opinions formulées dans les écrits hébergés ici ne relèvent pas de la responsabilité du site et ne sont pas forcément représentatifs de nos valeurs.

2.     Toute personne contrevenant aux règles citées dans ces conditions d'utilisation est passible de sanctions allant d'un avertissement écrit à la résiliation de son accès au site et ce, à la discrétion de ses responsables.

3.     Accents poétiques ne tolérera aucune tentative d'exploitation d’une vulnérabilité du site. Cela englobe tout acte de malveillance visant à nuire à sa présentation, sa navigation, son contenu ou son fonctionnement normal. Les contrevenants verront l'accès à leur compte suspendu sans aucun préavis ni avertissement et ce, pour une durée illimitée.

4.     Nous nous réservons le droit de modifier à n'importe quel moment ces présentes conditions, en nous engageant à vous en tenir informés via la publication d’une version mise à jour.

5.     L'usage d'un seul compte par personne physique est autorisé.

 

 

B) Règlements

 

1.  Les conditions de sélection et de publication d’un texte sur « La coupole dorée »

 

a.     En envoyant un texte, l'expéditeur reconnait en être l'auteur et accepte de fait la possibilité de sa publication sur « La coupole dorée ».

b.     En cas de publication sur « La coupole dorée », si le texte a précédemment fait l'objet d'une publication de la part d'un éditeur, il sera de la responsabilité de l'auteur de nous faire parvenir une autorisation signée de la part de l'éditeur permettant sa publication sur Accents poétiques.

c.     L'auteur déclare avoir pleinement conscience des risques de duplication et de copie spécifiques au média Internet. Accents poétiques ne saurait assumer la protection des textes qui restent à la charge de l'auteur.

d.     L'auteur déclare avoir pleinement conscience qu'Accents poétiques ne prend pas en charge la correction des textes soumis. Il est informé qu'un texte comportant un trop grand nombre de fautes de grammaire et/ou d'orthographe sera un motif pour ne pas le sélectionner.

e.     Accents poétiques se garde le droit de refuser tout texte et cela sans aucune justification.

f.      L'auteur reste pleinement titulaire de ses droits sur ses textes et peut demander le retrait de ceux-ci de « La coupole dorée » et/ou leur suppression d'Accents poétiques à tout moment et sans aucune justification.

g.     Accents poétiques tente de laisser un maximum de place à la libre-expression. Cependant, les propos et opinions émis dans les œuvres publiées n'engagent que leurs auteurs. Il va de soi que toute œuvre de nature xénophobe et/ou raciste, portant atteinte aux bonnes mœurs, de nature à troubler l'ordre public ou, de façon plus générale, contraire à la loi française, ne saura être publié sur « La coupole dorée ».

 h.    Toute publication sue « La coupole dorée » suppose l'acceptation sans réserve de la part de l'auteur des présentes conditions de publication.

 

 

2.  Concernant les langues étrangères

 

a.     Accents poétiques étant un site francophone, les textes écrits dans une langue autre que le français doivent s’accompagner de leur traduction.

 

 

3.  Concernant les forums

 

i.  Règles générales de conduite sur les forums

 

Ces règles de conduite (les « règles générales de conduite sur les forums ») font intégralement partie des « Conditions d'utilisation du site Internet Accents poétiques ».

Les agoras (les « agoras »), sont une partie du site Internet de Accents poétiques (« le site »), en tant que service offert aux utilisateurs pour poster leurs écrits et échanger.

 

Sans avertissement ou explication, et à la seule discrétion de l’équipe de modérations, vos messages peuvent être effacés votre accès aux forums ou au site peut être bloqué ou limité.

Toute décision de l’équipe de modération contre une violation des règles de conduite sur les forums est définitive. Les sujets à une telle sanction sont inclus dans la liste suivante, qui n'est pas exhaustive.

 

Les règles suivantes sont valables sur la totalité des forums du site :

 

a.     Les sujets postés étant sans rapport avec le forum en question seront supprimés ou déplacés.

b.     Les réponses données doivent rester en rapport avec le sujet d’origine.

c.     Les échanges à caractère strictement personnel et privé n'intéressant pas grand monde, merci de vous servir de la messagerie privée mis à votre disposition dans ce cas faute de quoi nous serions là aussi amenés à supprimer les messages de ce genre.

d.     Les réponses aux messages postés se doivent d'être claires et utiles. En d'autres termes, répondre à un sujet pour simplement dire "j'aime" ou bien "je n'aime pas" et toute autre réponse dans cet esprit sont à éviter.

e.     Il est interdit de faire remonter un de ses propres textes dans le seul but de le remettre en haut de liste.

f.       Merci de ne pas écrire vos messages en majuscules.

g.     Dans un souci de clarté, il est demandé aux membres de bien vouloir ne poster qu'un seul texte par sujet. En d'autres termes un message distinct par texte doit être créé.

h.     Pour des questions de droits d'auteurs, les écrits d'auteurs célèbres ne sont pas autorisés. Il ne doit s'agir que de textes qui vous sont personnels.

i.       Le langage SMS est strictement prohibé

 

  

ii.   Du pseudonyme et des avatars

 

Outre ceux allant explicitement à l’encontre de la loi française en vigueur, sont également interdits ceux qui, de façon explicite ou non :

 

·     Se réfèrent à des actes de violence ou sexuels

·     Se réfèrent à des actions violentes dans la vie réelle

·     Font allusion ou incite à la xénophobie

·     Se réfèrent à quelque orientation sexuelle

·     Sont de nature pornographique

·     Peuvent être considéré comme contestable, insultant ou offensant vis-à-vis d'une autre personne

·     Relèvent d’une maladie (ex : tétanos, cancer)

·     Représentent une religion ou une figure religieuse (ex : Jésus, Christianisme, Bouddha)

·     Représentent un groupe politique ou une figure politique (ex : Macron, Socialiste, REM)

·     Se réfèrent à toutes drogues illégales (ex : marijuana, joint)

·     Font de la publicité

·     Sont une marque déposée par une société ou un individu

·     Sont la contraction de plusieurs mots dans le but de créer une phrase partielle ou complète (ex : commentcava )

·     Consistent en une suite de lettres ayant pour but de rendre celui-ci incompréhensible ou imprononçable (ex : Asdfasdf, Jjxccm, Hvlldrm)

 

 

Vous ne pouvez pas utiliser les forums pour :

 

·    Transmettre tout contenu illégal, menaçant, abusif, harcelant, diffamatoire, vulgaire, obscène, haineux, racial, ethnique ou répréhensible.

·    Poster ou transmettre toute image à caractère pornographique.

·    Usurper l'identité de toute personne physique ou morale.

·    Poster ou transmettre des chaînes de lettres, une pyramide ou un arrangement pécuniaire.

·    « Spammer » en postant des messages trop fréquents ou indésirables sur les agoras.

 

 

Vous trouverez ci-dessous des exemples de ces activités :

 

Liens blessants ou dangereux

Les utilisateurs qui fourniront un lien vers des “bombes anti navigateur Internet” qui ouvrent une multitude de fenêtres ou des sites au contenu blessant seront bannis.

 

Harcèlement

Le harcèlement survient quand un utilisateur des forums cause à un autre utilisateur un embarras, de la détresse, une attention non désirée ou tout autre inconfort personnel. Accents poétiques ne pardonne le harcèlement sous aucune forme. Même si vous n'êtes pas d'accord avec le point de vue de quelqu'un d'autre, toute attaque personnelle, ou toute attaque basée sur la race, l'origine nationale, ethnique, la religion, le sexe, l'orientation sexuelle, le handicap est interdit. Si vous êtes en désaccord avec le point de vue de quelqu'un, répondez au sujet, pas à la personne. Le harcèlement peut aussi consister à poster un message au contenu nocif, menaçant, abusif, harcelant, diffamatoire, vulgaire ou obscène. Cela comprend le fait d'indiquer l'adresse, l'adresse email ou le numéro de téléphone ce qui pourrait vous exposer à des poursuites judiciaires pour violation de la vie privée.

 

Contenu répréhensible

Les forums sont un service orienté vers une communauté comprenant des gens de tout horizon. Donc l'utilisation d'un langage vulgaire ou abusif, même masqué par des symboles ou d'autres caractères, ou se lancer dans d'autres comportements interdits, sera sanctionné.

 

Images pornographiques

Accents poétiques interdit le transfert ou la publication d'images pornographiques ou de tout contenu considéré comme blessant par l’équipe de modération. En plus des sanctions mentionnées ci-dessus, vous pouvez être sujet à des poursuites civiles et/ou à des poursuites par l'autorité judiciaire.

 

Identification

Cela peut impliquer l'usurpation de l'identité d'une autre personne. Les utilisateurs doivent, parmi d'autres choses, ne pas utiliser l'identité d'autrui dans quelque forme de communication en ligne que se soit.

 

Pyramides, chaîne de lettres ou arrangement pécuniaire

La transmission de chaînes de lettres ou d'arrangement pyramidal de toute sorte est interdite sur les agoras. Ceci est considéré comme une nuisance par la plupart des utilisateurs, et certains peuvent même être illégaux. Tout utilisateur qui créera un message pour un usage commercial ou un message pour obtenir de l'argent sera sanctionné.

 

Spam

Votre accès aux forums et/ou au site peut être clos pour avoir posté des messages indésirables ou pour avoir posté trop de messages sur les agoras. Par exemple, il est interdit de poster le même message dans plusieurs sous-forums. En cas de spam répété, vous pouvez être sanctionné.

 

Il est de votre responsabilité de comprendre les règles de conduite en usage sur ces forums  de vous conduire en accord avec elles.

  

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En vous inscrivant sur Accents poétiques, vous certifiez avoir lu et accepté les présentes conditions. Si vous ne souhaitez pas accepter celles-ci, nous vous prions de cesser immédiatement l'utilisation de tous nos services.

 

 N.B. Il revient aux administrateurs d’Accents poétiques d'interpréter les conditions d'utilisation ci- dessus.